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Etiquetage des allergènes : l'adoption du texte prévue au 1er trimestre 2023

Futur Professionnels et professionnels, ignorez cet article à vos risques et périls !


Au programme de cet article :

Introduction

La liste complète de ces allergènes, incluant les isomères

Évolution dans le nombre d'allergènes

Quand cette évolution sur le nombre d'allergènes doit entrer en vigueur ?

Combien d'allergènes seront obligatoirement étiquetés ?

L’impact sur les fournisseurs et les fabricants des cosmétiques

Quoi faire ?

En résumé

Mes réflexions


Suivant l’avis rendu par le Comité Scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (SCCS) en 2012, le projet de « Règlement Allergènes » a été déposé le 15 septembre 2022 par l’Union Européenne.


Celui-ci prévoit de porter la liste des allergènes à 82, alors qu’elle actuellement de 26. Ainsi, 57 substances et 25 extraits naturels seront désormais à contrôler obligatoirement au sein des matières premières et ingrédients cosmétiques, ainsi que dans les produits finis et être indiquées sur leur emballages.


La liste complète de ces allergènes, incluant les isomères

  • (-)-beta-pinene

  • (+)-alpha-pinene

  • (+)-carvone

  • (e)-beta-damascone

  • 3-methyl-5-(2,2,3-trimethyl-3- cyclopentenyl)pent-4-en-2-ol (ebanol 1 & 2)

  • 3-propylidene phthalide

  • Alpha-acetylcedrene (methyl cedryl ketone, vertofix cœur)

  • Alpha-damascone (tmchb)

  • Alpha-isomethyl ionone (gamma-methyl ionone)

  • Alpha-terpinene

  • Amyl cinnamal/alpha-amylcinnamaldehyde (amylcinnamic aldehyde)

  • Amyl salicylate

  • Amylcinnamyl alcohol (alpha-amyl cinnamic alcohol)

  • Anise alcohol/4-methoxybenzyl alcohol (anisyl alcohol)

  • Benzaldehyde

  • Benzyl alcohol

  • Benzyl benzoate

  • Benzyl cinnamate

  • Benzyl salicylate

  • Beta,beta,3-trimethyl-benzenepropanol (majantol)

  • Beta-caryophyllene

  • Beta-damascone

  • Beta-santalol

  • Butylphenyl methylpropional (lilial)

  • Cananga odorata

  • Cedrus atlantica

  • Cinnamal (cinnamic aldehyde, trans-cinnamaldehyde)

  • Cinnamomum cassia leaf oil

  • Cinnamomum zeylanicum bark oil

  • Cinnamyl alcohol

  • Citronellol

  • Citrus aurantium amara and dulcis flower oil

  • Citrus aurantium bergamia peel oil

  • Citrus lemon peel oil

  • Coumarin

  • Cymbopogon citratus/schoenanthus/flexuosus oils

  • D-camphor (camphre)

  • Delta-damascone (rose ketone-3)

  • Dimethyl benzyl carbinyl acetate (dmbca) (dimethyl phenetyl acetate)

  • D-limonene/(r)-(+)-limonene

  • Eucalyptus globulus oil

  • Eugenia caryophyllus oil

  • Eugenol

  • Eugenyl acetate

  • Geranial

  • Geraniol

  • Geranyl acetate

  • Hexadecanolactone/dihydroambrettolide

  • Hexamethylindanopyran (galaxolide 1 & 2)

  • Hexyl cinnamal (alpha-hexyl cinnamaldehyde)

  • Hydroxycitronellal

  • Hydroxy-methylpentylcyclohexene carboxaldehyde (hicc - lyral) major & minor

  • Isoeugenol (e+z)

  • Isoeugenyl acetate/acetyl isoeugenol

  • Jasminum grandiflorum/officinale oil and extract

  • Juniperus virginiana oil

  • Laurus nobilis oil

  • Lavandula oil

  • Linalool

  • Linalyl acetate

  • Lippia absolute

  • Mentha piperita oil

  • Mentha viridis leaf oil

  • Menthol

  • Methyl 2-octynoate/folione (methyl heptine carbonate)

  • Methyl salicylate

  • Myroxylon pereirae

  • Narcissus extract

  • Neral

  • Pelargonium graveolens flower oil

  • Pinus mugo

  • Pinus pumila

  • Pogostemon cablin oil

  • Rose flower oil

  • Rose ketone-4 (beta-damascenone)

  • Salicylaldehyde

  • Santalol (alpha)

  • Santalum album oil

  • Sclareol

  • Terpineol (alpha)

  • Terpinolene

  • Tetramethyl acetyloctahydronaphthalenes (alpha+beta+gamma iso e super)

  • Trans,trans-farnesol

  • Trans-anethole

  • Turpentine

  • Vanillin


Evolution dans le nombre d'allergènes


Si jusqu’à lors, la commission européenne imposait la mention de 26 substances allergènes dans la liste des ingrédients des produits cosmétiques, elles seront désormais au nombre de 57.


Dès lors, les fournisseurs et les fabricants (savonniers) doivent contrôler ces 57 substances allergènes et 25 extraits naturels au sein des matières premières et ingrédients cosmétiques, ainsi que dans les produits finis et les indiquer sur leur emballage lorsque leur concentration dépasse 0,001 % dans les produits sans rinçage et 0,01 % dans les produits à rincer.


Quand cette évolution sur le nombre d'allergènes doit entrer en vigueur ?


Les délais pour se conformer à ces nouvelles exigences sont de 3 ans pour retirer du marché les produits cosmétiques non conformes et de 5 ans pour ces ayant été mis sur le marché avant que les nouvelles dispositions en matière d’étiquetage ne deviennent applicables.



La mise en application de ce « Règlement Allergènes » est prévue pour le premier semestre 2023.

Combien d'allergènes seront obligatoirement étiquetés ?


Ce nouveau changement dans le domaine de la cosmétique va porter le nombre de substances allergènes à étiqueter à 82, alors qu’ils ne sont que 26 pour le moment.


Source : cosmeticobs.com


L’impact sur les fournisseurs et les fabricants des cosmétiques


Dès la transposition réglementaire de l’avis du Comité Scientifique Européen pour la sécurité des consommateurs, les fabricants seront en mesure d’adapter leurs étiquetages aux nouvelles exigences de la réglementation européenne, dans le but d’assurer une protection du consommateur toujours plus efficace.


De nombreux fournisseurs et de fabricants ont par ailleurs anticipé cette évolution et réalisent déjà ces dosages d’allergènes selon la liste étendue, car l’enjeu est de taille.


Quoi faire ?

  • Familiarisez-vous avec cette nouvelle liste.

  • Examinez vos fiches de données de sécurité (FDS) pour toutes vos matières premières afin de déterminer si votre stock de matières premières existant contient l'un de ces nouveaux allergènes.

  • Lorsque vous travaillez avec un nouveau fournisseur ou que vous passez une nouvelle commande auprès d'un fournisseur existant, demandez-lui quels sont les produits qui pourraient être concernés par cette modification.

  • Parlez-en à votre toxicologue car cela pourrait vous obliger à modifier votre DIP et par la suite à modifier votre dossier CPNP.

  • Soyez prêt à modifier votre étiquetage pour rester en conformité avec cette modification.

En résumé


Ce qu'il faut retenir :

  • L'adoption du texte est prévue au premier trimestre 2023

  • L'étiquetage des allergènes se fera directement sur l’emballage (étiquetage "on pack")

  • Les seuils d’étiquetage restent inchangés : - 0,01% pour un produit rincé - 0,001% pour un produit non rincé

  • L'introduction de noms groupés ("grouping name") avec le regroupement de certaines substances sous une même dénomination

  • Les délais d’application pour l’étiquetage des nouveaux allergènes : - 3 ans pour la mise sur le marché des produits - 5 ans pour la mise à disposition des produits

Mes réflexions


J'espère que ces informations, qui vous sont communiquées aujourd'hui, vous aideront à vous préparer à ce qui vous attend au premier trimestre de 2023.


Il y a des personnes plus expertes que moi sur ce sujet, mais je suis conscient que cette modification aura un impact sur votre entreprise et puisque votre entreprise est mon entreprise, il est important que je vous tienne informé du mieux que je peux de ces changements. Ensemble, nous réussirons !


Il est vrai que vous avez encore le temps de vous habituer, de planifier et de préparer votre entreprise pour assurer la conformité avec cette modification du règlement CE 1223/2009 annexe III, pour vous assurer de garder le sourire tout au long de cette période de changement.


Bon courage !

Jacqueline