Jacqueline HurleyEtiquetage des allergènes : l'adoption du texte prévue au 1er trimestre 2023
Futur Professionnels et professionnels, ignorez cet article à vos risques et périls !
Au programme de cet article :
La liste complète de ces allergènes, incluant les isomères
Évolution dans le nombre d'allergènes
Quand cette évolution sur le nombre d'allergènes doit entrer en vigueur ?
Combien d'allergènes seront obligatoirement étiquetés ?
L’impact sur les fournisseurs et les fabricants des cosmétiques
Suivant l’avis rendu par le Comité Scientifique européen pour la sécurité des consommateurs (SCCS) en 2012, le projet de « Règlement Allergènes » a été déposé le 15 septembre 2022 par l’Union Européenne.
Celui-ci prévoit de porter la liste des allergènes à 82, alors qu’elle actuellement de 26. Ainsi, 57 substances et 25 extraits naturels seront désormais à contrôler obligatoirement au sein des matières premières et ingrédients cosmétiques, ainsi que dans les produits finis et être indiquées sur leur emballages.
La liste complète de ces allergènes, incluant les isomères
(-)-beta-pinene
(+)-alpha-pinene
(+)-carvone
(e)-beta-damascone
3-methyl-5-(2,2,3-trimethyl-3- cyclopentenyl)pent-4-en-2-ol (ebanol 1 & 2)
3-propylidene phthalide
Alpha-acetylcedrene (methyl cedryl ketone, vertofix cœur)
Alpha-damascone (tmchb)
Alpha-isomethyl ionone (gamma-methyl ionone)
Alpha-terpinene
Amyl cinnamal/alpha-amylcinnamaldehyde (amylcinnamic aldehyde)
Amyl salicylate
Amylcinnamyl alcohol (alpha-amyl cinnamic alcohol)
Anise alcohol/4-methoxybenzyl alcohol (anisyl alcohol)
Benzaldehyde
Benzyl alcohol
Benzyl benzoate
Benzyl cinnamate
Benzyl salicylate
Beta,beta,3-trimethyl-benzenepropanol (majantol)
Beta-caryophyllene
Beta-damascone
Beta-santalol
Butylphenyl methylpropional (lilial)
Cananga odorata
Cedrus atlantica
Cinnamal (cinnamic aldehyde, trans-cinnamaldehyde)
Cinnamomum cassia leaf oil
Cinnamomum zeylanicum bark oil
Cinnamyl alcohol
Citronellol
Citrus aurantium amara and dulcis flower oil
Citrus aurantium bergamia peel oil
Citrus lemon peel oil
Coumarin
Cymbopogon citratus/schoenanthus/flexuosus oils
D-camphor (camphre)
Delta-damascone (rose ketone-3)
Dimethyl benzyl carbinyl acetate (dmbca) (dimethyl phenetyl acetate)
D-limonene/(r)-(+)-limonene
Eucalyptus globulus oil
Eugenia caryophyllus oil
Eugenol
Eugenyl acetate
Geranial
Geraniol
Geranyl acetate
Hexadecanolactone/dihydroambrettolide
Hexamethylindanopyran (galaxolide 1 & 2)
Hexyl cinnamal (alpha-hexyl cinnamaldehyde)
Hydroxycitronellal
Hydroxy-methylpentylcyclohexene carboxaldehyde (hicc - lyral) major & minor
Isoeugenol (e+z)
Isoeugenyl acetate/acetyl isoeugenol
Jasminum grandiflorum/officinale oil and extract
Juniperus virginiana oil
Laurus nobilis oil
Lavandula oil
Linalool
Linalyl acetate
Lippia absolute
Mentha piperita oil
Mentha viridis leaf oil
Menthol
Methyl 2-octynoate/folione (methyl heptine carbonate)
Methyl salicylate
Myroxylon pereirae
Narcissus extract
Neral
Pelargonium graveolens flower oil
Pinus mugo
Pinus pumila
Pogostemon cablin oil
Rose flower oil
Rose ketone-4 (beta-damascenone)
Salicylaldehyde
Santalol (alpha)
Santalum album oil
Sclareol
Terpineol (alpha)
Terpinolene
Tetramethyl acetyloctahydronaphthalenes (alpha+beta+gamma iso e super)
Trans,trans-farnesol
Trans-anethole
Turpentine
Vanillin
Evolution dans le nombre d'allergènes
Si jusqu’à lors, la commission européenne imposait la mention de 26 substances allergènes dans la liste des ingrédients des produits cosmétiques, elles seront désormais au nombre de 57.
Dès lors, les fournisseurs et les fabricants (savonniers) doivent contrôler ces 57 substances allergènes et 25 extraits naturels au sein des matières premières et ingrédients cosmétiques, ainsi que dans les produits finis et les indiquer sur leur emballage lorsque leur concentration dépasse 0,001 % dans les produits sans rinçage et 0,01 % dans les produits à rincer.
Quand cette évolution sur le nombre d'allergènes doit entrer en vigueur ?
Les délais pour se conformer à ces nouvelles exigences sont de 3 ans pour retirer du marché les produits cosmétiques non conformes et de 5 ans pour ces ayant été mis sur le marché avant que les nouvelles dispositions en matière d’étiquetage ne deviennent applicables.
La mise en application de ce « Règlement Allergènes » est prévue pour le premier semestre 2023.
Combien d'allergènes seront obligatoirement étiquetés ?
Ce nouveau changement dans le domaine de la cosmétique va porter le nombre de substances allergènes à étiqueter à 82, alors qu’ils ne sont que 26 pour le moment.
Source : cosmeticobs.com
L’impact sur les fournisseurs et les fabricants des cosmétiques
Dès la transposition réglementaire de l’avis du Comité Scientifique Européen pour la sécurité des consommateurs, les fabricants seront en mesure d’adapter leurs étiquetages aux nouvelles exigences de la réglementation européenne, dans le but d’assurer une protection du consommateur toujours plus efficace.
De nombreux fournisseurs et de fabricants ont par ailleurs anticipé cette évolution et réalisent déjà ces dosages d’allergènes selon la liste étendue, car l’enjeu est de taille.
Quoi faire ?
Familiarisez-vous avec cette nouvelle liste.
Examinez vos fiches de données de sécurité (FDS) pour toutes vos matières premières afin de déterminer si votre stock de matières premières existant contient l'un de ces nouveaux allergènes.
Lorsque vous travaillez avec un nouveau fournisseur ou que vous passez une nouvelle commande auprès d'un fournisseur existant, demandez-lui quels sont les produits qui pourraient être concernés par cette modification.
Parlez-en à votre toxicologue car cela pourrait vous obliger à modifier votre DIP et par la suite à modifier votre dossier CPNP.
Soyez prêt à modifier votre étiquetage pour rester en conformité avec cette modification.
En résumé
Ce qu'il faut retenir :
L'adoption du texte est prévue au premier trimestre 2023
L'étiquetage des allergènes se fera directement sur l’emballage (étiquetage "on pack")
Les seuils d’étiquetage restent inchangés : - 0,01% pour un produit rincé - 0,001% pour un produit non rincé
L'introduction de noms groupés ("grouping name") avec le regroupement de certaines substances sous une même dénomination
Les délais d’application pour l’étiquetage des nouveaux allergènes : - 3 ans pour la mise sur le marché des produits - 5 ans pour la mise à disposition des produits
Mes réflexions
J'espère que ces informations, qui vous sont communiquées aujourd'hui, vous aideront à vous préparer à ce qui vous attend au premier trimestre de 2023.
Il y a des personnes plus expertes que moi sur ce sujet, mais je suis conscient que cette modification aura un impact sur votre entreprise et puisque votre entreprise est mon entreprise, il est important que je vous tienne informé du mieux que je peux de ces changements. Ensemble, nous réussirons !
Il est vrai que vous avez encore le temps de vous habituer, de planifier et de préparer votre entreprise pour assurer la conformité avec cette modification du règlement CE 1223/2009 annexe III, pour vous assurer de garder le sourire tout au long de cette période de changement.
Bon courage !
Jacqueline